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Paris, New York et Amnesty International rejoignent Nanterre

Par Olivier Ruiz

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Depuis 2020, Nanterre, aux côtés de 13 autres collectivités et 4 associations, est mobilisée dans un recours en justice contre l’inaction climatique de Total Energies.

Alors qu’une nouvelle audience était prévue au tribunal de Paris, les villes de New York, Poitiers, Paris ainsi qu’Amnesty international France ont annoncé rejoindre le collectif qui a engagé la procédure contre le géant pétrolier en janvier 2020. Nanterre, qui fait partie des villes fondatrices du collectif à l’origine du recours, se réjouit de cette décision. Par voie de communiqué, le 21 septembre dernier, le maire Patrick Jarry déclarait : « L’élargissement de notre coalition est une très bonne nouvelle pour notre mobilisation. Elle intervient le jour même où le groupe Total déclare payer plus de 30 milliards d’euros d’impôts à travers le monde, ce qui donne une idée des profits gigantesques réalisés par le groupe français, profits qui devraient être investis massivement dans la production d’énergies non fossiles. »
Fondée en 2018, la coalition réclame que Total Energies s’oriente vers une bifurcation de ses activités pour qu’elles deviennent compatibles avec les Accords de Paris sur le climat. Le groupe pétrolier est à lui seul responsable d’environ 1 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre, et fait partie des 20 entreprises exploitant les énergies fossiles en ayant émis le plus depuis 1965, selon le Climate Accountability Institute. Le groupe continue d’investir massivement dans les hydrocarbures et les agrocarburants. Devant cette contribution accablante au dérèglement climatique et en première ligne face à ses conséquences, 13 collectivités se mobilisent depuis 2018 aux côtés de 4 associations pour mettre l’entreprise face à ses responsabilités via une action en justice. L’impact du dérèglement climatique qui se fait plus visible d’année en année, tout particulièrement cet été, entérine l’urgence pour les groupes pétroliers d’engager une transition écologique à la hauteur des enjeux environnementaux.
L’action en justice se base sur la loi sur le devoir de vigilance du 27 mars 2017, qui oblige les entreprises de plus de 5 000 salariés en France à établir un plan de vigilance pour prévenir les risques en matière d’environnement, de droits humains et de corruption liés à leurs activités, et chez leurs sous-traitants et fournisseurs. En janvier 2020, le collectif avait assigné Total en justice en pointant du doigt l’insuffisance de ses engagements climatiques, sa lourde empreinte carbone et « une stratégie en contradiction totale avec les objectifs des Accords de Paris ». Le tribunal de Nanterre s’est ensuite déclaré compétent en février 2021. Total a depuis fait appel, et l’affaire a été renvoyée devant le tribunal de Paris. En 2018, la justice néerlandaise avait ordonné au pétrolier Shell de revoir à la hausse ses objectifs climatiques et de réduire ses émissions de CO2 de 45 % d’ici à fin 2030. C’était alors la première fois qu’une entreprise était condamnée par des juges pour inaction climatique.

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